Ballentine's law dictionary. Anderson, W.S.. 1998.
Commission Baleinière Internationale — Pour les articles homonymes, voir CBI. La commission baleinière internationale est un organisme international créé à la fin de la Seconde Guerre mondiale chargé de réglementer la chasse à la baleine. Le 2 décembre 1946, la Convention… … Wikipédia en Français
Commission baleiniere internationale — Commission baleinière internationale Pour les articles homonymes, voir CBI. La commission baleinière internationale est un organisme international créé à la fin de la Seconde Guerre mondiale chargé de réglementer la chasse à la baleine. Le 2… … Wikipédia en Français
Commission D'enquête Parlementaire En France — Pour les autres articles nationaux, voir Commission d enquête parlementaire. En France, une commission d enquête parlementaire est une commission formée au sein de l Assemblée nationale ou du Sénat. Les commissions d enquête parlementaires… … Wikipédia en Français
Commission d'enquete parlementaire en France — Commission d enquête parlementaire en France Pour les autres articles nationaux, voir Commission d enquête parlementaire. En France, une commission d enquête parlementaire est une commission formée au sein de l Assemblée nationale ou du… … Wikipédia en Français
Commission d'enquête parlementaire (France) — Commission d enquête parlementaire en France Pour les autres articles nationaux, voir Commission d enquête parlementaire. En France, une commission d enquête parlementaire est une commission formée au sein de l Assemblée nationale ou du… … Wikipédia en Français
Commission d'enquête parlementaire en france — Pour les autres articles nationaux, voir Commission d enquête parlementaire. En France, une commission d enquête parlementaire est une commission formée au sein de l Assemblée nationale ou du Sénat. Les commissions d enquête parlementaires… … Wikipédia en Français
Commission Océanographique Intergouvernementale — Pour les articles homonymes, voir COI et IOC. La Commission océanographique intergouvernementale de l UNESCO (COI, ou IOC en anglais) fournit aux États membres des Nations unies, un mécanisme essentiel de coopération pour l étude de l océan. La… … Wikipédia en Français
Commission oceanographique intergouvernementale — Commission océanographique intergouvernementale Pour les articles homonymes, voir COI et IOC. La Commission océanographique intergouvernementale de l UNESCO (COI, ou IOC en anglais) fournit aux États membres des Nations unies, un mécanisme… … Wikipédia en Français
Commission du Livre Blanc sur la Défense et la Sécurité nationale — Livre blanc sur la Défense et la Sécurité nationale 2008 (France) Le Livre blanc sur la Défense et la Sécurité nationale, publié le 17 juin 2008, est chargé de définir une stratégie globale de Défense et de Sécurité pour la France de 2009 à 2020 … Wikipédia en Français
Commission du Livre Blanc sur la Défense et la Sécurité nationale 2007 - 2008 (France) — Livre blanc sur la Défense et la Sécurité nationale 2008 (France) Le Livre blanc sur la Défense et la Sécurité nationale, publié le 17 juin 2008, est chargé de définir une stratégie globale de Défense et de Sécurité pour la France de 2009 à 2020 … Wikipédia en Français
